Claude Pascal

Autre nom possible de la personne recherchée:
Claude Arnaud
De: Pascal (Claude, Dominique), épouse Arnaud
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Dominique Pascal, épouse Arnaud, et Joséphine Messina, épouse Usai, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vienne (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000019524794(source JORF)
cessation de fonction
25 Septembre 200825/09/2008
De: Pascal (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000728066(source JORF)
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Pascal (Claude)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1992 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000358224(source JORF)
promotion
25 Juin 199225/06/1992